Conditions spécifiques au produit

Date d’effet : 17 novembre 2025

Les présentes Conditions spécifiques au produit s’appliquent aux Produits et services indiqués ci‑dessous et viennent compléter les Conditions générales ou tout autre accord conclu entre le Client et le Prestataire de services (« l’Accord »). Les termes commençant par une majuscule utilisés et non définis dans les Conditions spécifiques au produit ont le sens qui leur est attribué dans l’Accord.

1. Consumer Reach et Consumer Reach Plus
   

Services technologiques

• Sessions et projets illimités. Les Utilisateurs autorisés peuvent mener un nombre illimité d’entretiens et de projets pendant la Durée du contrat.
  
• Agents de l’Expérience Genie
  
  • Agent d’analyse
  • Agent de projet
  • Agent chargé des entretiens
    
• Téléversement de recherches préenregistrées. Les clients peuvent téléverser jusqu’à 50 GB ou 100 fichiers de vidéos préenregistrées externes, selon la première limite atteinte. Le contenu créé sur la plateforme Discuss n’entre pas en compte dans cette limite.

Services d’assistance client

• Assistance client aux sessions
  
• Assistance client à la gestion de projets : Discuss met à disposition un chef de projet dédié pour :
  
  • La vérification technique du répondant 
  • La planification des sessions
  • Le recrutement et le suivi préalable aux tâches
  • La création du profil du répondant
  • La formation à une utilisation efficace
    
• Gestionnaire dédié à l’Assistance client avec une session de formation d’accueil afin d’accompagner les utilisateurs dans la prise en main de la plateforme Discuss.

Services professionnels

• Crédits de recrutement. Les crédits de recrutement sont disponibles selon les conditions suivantes :
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1. Revue trimestrielle de conformité

Discuss effectuera des revues trimestrielles afin de garantir que le Client respecte les conditions énoncées dans le tableau ci-dessus.

• En cas d’identification d’une non-conformité, Discuss fournira :

• Un rapport détaillé du ou des projets non conformes.
• Un état détaillé des frais, basé sur les tarifs ponctuels standard de Discuss.
  

• Ces frais seront communiqués avant l’émission de toute facture.

2. Classification du recrutement

• Sauf indication contraire dans un devis, Discuss se réserve le droit de déterminer la catégorie de classification applicable pour toute recrue.
• Les profils listés à l’Annexe B sont exclus des conditions générales de Consumer Reach et seront régis par des conditions distinctes, qui seront définies par les Parties en temps voulu.

3. Délais de recrutement

• Les Clients doivent respecter les délais de recrutement fournis par Discuss.
• Des délais accélérés peuvent entraîner des frais supplémentaires.

4. Faisabilité et ajustements des critères

• Si Discuss estime que les critères de recrutement pourraient affecter la faisabilité :
  
  • Discuss en informera immédiatement le Client.
    
  • Les deux parties collaboreront de bonne foi pour ajuster les paramètres du projet (par ex. : critères, délais) afin d’améliorer la faisabilité.

5. Valeur marchande équitable (VME) pour les professionnels de santé (PS)

• Si un taux VME spécifique pour les professionnels de santé est requis :
  
  • Le Client doit communiquer cette information avant le début du projet.
    
• Si cela n’est pas indiqué à l’avance :
  
  • Les taux VME standards de Discuss s’appliqueront.
    
  • Des ajustements ultérieurs peuvent entraîner des frais supplémentaires ou impacter le calendrier du projet.

6. Frais supplémentaires

• Les demandes dérogeant aux conditions susmentionnées peuvent entraîner l’application de frais selon les tarifs ponctuels standard.
  
• Les services non mentionnés ci-dessus seront également soumis à des frais supplémentaires.

7. Utilisation et expiration des crédits de recrutement

• Des crédits de recrutement sont nécessaires pour lancer et mener à bien un projet. Si le Client ne dispose pas de crédits-recrue suffisants, le démarrage du projet sera retardé jusqu’à l’acquisition des crédits nécessaires.
  

• Les crédits doivent être utilisés pendant la durée du contrat ; tout crédit non utilisé expirera à la fin de la période contractuelle et ne pourra être ni reporté ni remboursé.
  

• Modération (Disponible uniquement pour Consumer Reach Plus)
  
  • Crédits de modération : les Crédits de Modération sont attribués en fonction du nombre total d’Utilisateurs autorisés sur la Durée du contrat. Un crédit de modération correspond à une unité unique de service de modération fournie pour une session.

• 1 Entretien approfondi (EA) d’une durée maximale de 2 heures = 1 crédit de modération.
• 1 Dyade, Triade ou Groupe de discussion d’une durée maximale de 2 heures 30 = 2 crédits de modération.
  
  

• Le choix des modérateurs pour l’exécution des services fournis dans le cadre de la présente commande relève de la seule appréciation de Discuss.
  
• Pour tous les projets incluant la modération, les composantes supplémentaires suivantes sont incluses :

• Élaboration du Questionnaire de sélection : Un (1) questionnaire de sélection par projet pour qualifier les participants.
  
• Briefings et Débriefings du projet : Trois (3) heures au total pour les deux activités afin d’assurer l’alignement et de passer en revue les objectifs et résultats du projet.
  

• Rédaction du Questionnaire de sélection et du Rapport (s’applique uniquement aux projets pour lesquels Discuss ne fournit pas de modération)
  
  • Questionnaires de sélection disponible uniquement si Discuss recrute.
    
  • Rapports assistés par Genie : le Rapport assisté par Genie, disponible uniquement lorsqu’un chef de projet est assigné, couvre jusqu’à 20 entretiens ou 10 groupes de discussion (90 minutes chacun) et est produit exclusivement en anglais, bien qu’il soit disponible en 10 langues (les devis sont fournis uniquement en anglais). Les Clients doivent fournir les spécifications du rapport, incluant l’objectif de recherche et quatre questions distinctes auxquelles le rapport doit répondre. Le rapport final comprend 20 diapositives traitant quatre questions de recherche et trois thèmes principaux, comprenant des extraits marquants, un résumé exécutif et des recommandations.

Annexe A

Conditions d’annulation et de report

• Déduction des crédits de recrutement
  
  • Si une session ou un projet impliquant des répondants programmés (y compris les incitations, la rédaction du questionnaire de sélection ou la production du rapport) est annulé ou reporté, les crédits de recrutement applicables seront déduits en conséquence.
    
  • La déduction des crédits-recrue en cas d’annulation ou de report correspondra au niveau de recrutement initial (par exemple, Niveau 1 = 1 crédit, Niveau 2 = 3 crédits, etc.).
    
• Attribution des services associés
  
  • Toutes les attributions de services associés (crédits de modération, questionnaires de sélection, rapports, etc.) liées à la session ou au projet annulé ou reporté seront déduites en conséquence.
    
• Annulations ou reports avec un préavis inférieur à 24 heures
  
  • En cas d’annulation ou de report d’une session avec un préavis inférieur à 24 heures, Discuss pourra facturer au Client l’Assistance client technique Premium Live Interview pour toute annulation dépassant un taux d’annulation de 15 % du total des sessions programmées.
    
  • Le total des annulations sera calculé trimestriellement.
    
  • Tout frais supplémentaire sera appliqué au tarif ponctuel en vigueur pour l’Assistance client technique Premium Live Interview (au moment du calcul) ou à tout autre tarif convenu entre les Parties.
    

En outre, Discuss sera en droit de facturer au Client toute autre annulation applicable conformément aux dispositions de sa politique d’annulation :

Annexe B

Profils non pris en charge

Les profils suivants sont exclus du périmètre de l’abonnement Consumer Reach. Toutefois, Discuss peut, à sa seule appréciation et sous réserve de faisabilité, fournir des services pour ces profils moyennant des tarifs ponctuels supplémentaires.